Avant un achat ou un prêt, un expert consulte les registres publics afin de confirmer la propriété du vendeur et d'identifier les hypothèques, servitudes ou autres charges grevant le bien. Cette consultation constitue une recherche de titres. Elle sert de base à l'assurance titres et à la finalisation de la transaction.

La recherche porte sur les actes de propriété, les hypothèques, les jugements, les dossiers fiscaux, les dossiers de succession et les données topographiques. L'expert rédige un rapport ou un résumé des résultats. Des travaux correctifs sont ensuite effectués pour résoudre les problèmes qui doivent être réglés avant la conclusion de la vente.

Une recherche approfondie réduit les risques de mauvaises surprises après la signature de l'acte de vente. Elle ne peut toutefois pas garantir l'absence de défauts ; certains vices de titre peuvent se situer en dehors de la chaîne de titres enregistrée. C'est ce risque résiduel qui justifie l'existence d'une assurance titres. Dans le cas de propriétés complexes ou anciennes, les recherches de titres peuvent révéler des problèmes longtemps oubliés qui nécessitent des solutions innovantes.

• Examen des documents publics relatifs à la propriété
• Identifie les privilèges, les servitudes et les défauts
• Fondation pour l'assurance titres et la clôture
• Peut nécessiter des mesures correctives avant le transfert