Les décisions judiciaires ont des répercussions dans le temps. Un précédent est une décision de justice antérieure sur laquelle les tribunaux ultérieurs s'appuient pour statuer sur des affaires présentant des questions juridiques similaires.

En vertu du principe du stare decisis, les tribunaux suivent la jurisprudence établie par les juridictions supérieures de la même juridiction. Un précédent peut influencer la décision, même s'il n'est pas contraignant. Cette doctrine favorise la stabilité, permettant ainsi aux citoyens d'organiser leurs affaires avec une certaine assurance quant à l'application des règles.

Les avocats établissent des parallèles entre les cas favorables et les cas défavorables. Les tribunaux peuvent parfois revenir sur des précédents obsolètes lorsque les circonstances ou l'interprétation du droit évoluent de manière significative. La lecture et l'application de la jurisprudence constituent une compétence quotidienne en droit coutumier.

• Décision antérieure guidant les cas ultérieurs
• Obligatoire lorsqu'elle est prononcée par une juridiction supérieure de la hiérarchie
• Favorise la cohérence de la loi
• Sous réserve de distinctions et de dérogations occasionnelles