Le transport de marchandises ne repose pas uniquement sur la confiance. Un connaissement est un document émis par un transporteur à un expéditeur qui sert de reçu pour les marchandises, de preuve du contrat de transport et, sous forme négociable, de titre de propriété.
Il consigne l'état et la quantité apparents de la cargaison, ainsi que sa destination. Les banques exigent souvent l'original du connaissement avant de procéder au paiement d'un crédit documentaire. Si les connaissements électroniques sont de plus en plus reconnus juridiquement, les originaux papier restent prédominants dans de nombreux échanges commerciaux.
Les divergences entre le connaissement et la cargaison réelle donnent lieu à des réclamations. Les connaissements avec clauses mentionnent les dommages ou les manquants ; les connaissements sans clauses n'en font pas mention. Les capitaines et les agents doivent être vigilants lors de la signature, car la responsabilité du transporteur dépend fortement des informations figurant sur le connaissement.
- Document du transporteur faisant office de reçu, de contrat et parfois de titre de propriété
- Détails des marchandises, de leur état et de leur destination
- Essentiel pour le paiement et le transfert de propriété
- Peut être sur papier ou électronique
Comments
No comments yet. Be the first to share a thought.
Leave a comment