Les promesses sans contrepartie sont souvent inapplicables. La contrepartie est la valeur que chaque partie donne ou promet en échange de la promesse ou de l'exécution de l'autre, ce qui rend un contrat exécutoire en vertu des règles traditionnelles de la common law.
Il peut s'agir d'un paiement, d'un acte, d'une abstention ou d'une promesse de contrepartie. Les tribunaux n'examinent généralement pas si la contrepartie était suffisante, pourvu qu'une contrepartie juridiquement valable ait été négociée. Les contreparties passées et les obligations purement morales ne sont généralement pas prises en compte.
Certaines lois et doctrines modernes permettent de rendre exécutoires certaines promesses sans contrepartie classique, comme les actes authentiques scellés dans certains lieux ou la théorie de l'estoppel. Toutefois, dans la formation courante des contrats, l'échange de biens ou de services demeure une condition essentielle. Une identification claire des contributions de chaque partie permet d'éviter les litiges ultérieurs relatifs à la validité des contrats.
- Échange négocié qui soutient un contrat
- Cela peut être un acte, une abstention ou une promesse
- L'adéquation n'est généralement pas examinée de près.
- À ne pas confondre avec des dons ou des avantages passés
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