Aucune police d'assurance ne couvre tous les événements imaginables. Une exclusion est une clause qui supprime la couverture pour certains risques, biens, activités ou types de sinistres. Les exclusions figurent dans une section dédiée ainsi que dans les définitions et conditions.
Les exclusions courantes en matière de biens comprennent les inondations, les mouvements de terrain et l'usure normale. Les polices de responsabilité civile excluent généralement les dommages intentionnels, la responsabilité contractuelle assumée au-delà du cadre d'un contrat assuré et la pollution. La formulation précise est essentielle ; dans de nombreuses juridictions, les tribunaux interprètent les exclusions de manière stricte, au détriment de l'assureur.
Les avenants permettent de racheter certains risques exclus moyennant une prime supplémentaire. Comprendre les exclusions est aussi important que de comprendre le contrat d'assurance. De nombreux litiges en matière de couverture portent sur l'applicabilité d'une exclusion et sur la possibilité qu'une exception à cette exclusion rétablisse la couverture.
- Un libellé de police qui élimine une couverture spécifique
- S'applique aux risques, aux biens ou aux types de pertes
- Interprété de manière restrictive dans de nombreux systèmes juridiques
- Peut être modifié par des avenants de rachat
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